Mentions légales

Raison sociale : Clé de Conscience (Adrien Boizard)
Siège social : 23 Rue des Acacias, Mazères, 33210
Tél: 06 46 02 67 14
Messagerie : cledeconscience@gmail.com
Siret : 753 553 023

Directeur de publication : David Seymour, TemplateCodes.com
Hébergement : A2 Hosting, Inc., P.O. Box 2998, Ann Arbor, MI 48106, Etats Unis

Le présent site est la propriété du Clé de Conscience établissement situé 23 Rue des Acacias, Mazères, 33210.

1 – Conditions d'utilisation du site

Clé de Conscience fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Clé de Conscience sera libre de modifier à tout moment.

2 – Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 – Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site clédeconscience.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données localisés dans des Etats membres de l'Union Européenne de la société A2 Hosting, Inc.

Clé de Conscience conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de toute transactions ou communications y compris bons de commandes, factures ou couriels.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées par Clé de Conscience. Pour exercer ce droit, il reviendra à l'Utilisateur d'envoyer un message à l'adresse suivante : cledeconscience@gmail.com

Soucieux du respect de la vie privée de ses Utilisateurs, Clé de Conscience s'engage à assurer la protection des données personnelles de ses Utilisateurs.

Par conséquent, aucune donnée transmise par l'intermédiaire de notre site ne pourra être consultée par un tiers non autorisé. Clé de Conscience prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité de ces données et notamment, empêcher qu'elles soient déformées ou endommagées.

Clé de Conscience traite l'ensemble des données de ses Utilisateurs conformément à la présente politique de confidentialité.

I. Définitions

– donnée personnelle : toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

– Utilisateur : toute personne physique majeure capable, ou toute personne morale, utilisant les services qui sont proposés sur le Site clédeconscience.fr, pouvant être soit un particulier, soit un professionnel.

II. Collecte et diffusion des données personnelles

Clé de Conscience est susceptible de collecter des données personnelles liées à l'Utilisateur notamment lors :

– de la navigation sur le Site

– de la création d'un compte

– de la création d'un Document

– du paiement d'un Service

– du paiement d'un Produit

– d'une demande de renseignement ou de prise de contact

– de la rédaction d'un commentaire

Les informations susceptibles d'être collectées par Clé de Conscience sont celles ayant trait à l'identité de l'Utilisateur, à ses coordonnées postales et/ou électroniques ou encore à des données de connexion.

Toutes les données à caractère personnel recueillies par Clé de Conscience sont obligatoires et nécessaires pour bénéficier des Services proposés par Clé de Conscience. Chaque donnée collectée par Clé de Conscience est en accord avec la ou les finalités poursuivies.

L'ensemble des données personnelles ainsi recueillies par Clé de Conscience peuvent être transmises à des prestataires extérieurs afin d'assurer le bon fonctionnement des Services, notamment le traitement effectif du paiement. Lors d'un paiement en ligne, toutes les données personnelles transmises sont protégées.

III. Conservation des données personnelles

Les données personnelles de l'Utilisateur sont conservées jusqu'à leur suppression à la demande de l'Utilisateur ou par Clé de Conscience .

Clé de Conscience conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de ltoute transactions et communications, conformément aux dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l'occasion d'activités commerciales et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique, en l'occurrence dix ans.

Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données localisés dans des Etats membres de l'Union Européenne de la société A2 Hosting Inc.

IV. Droit d'accès et de suppression des données personnelles par l'Utilisateur

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès aux informations collectées par Clé de Conscience :

– l'Utilisateur peut demander à tout moment la modification de ses données

– l'Utilisateur peut demander à tout moment la rectification de données erronées

– l'Utilisateur peut demander à tout moment la suppression de données existantes

Pour exercer ce droit, il reviendra à l'Utilisateur d'envoyer un message à l'adresse suivante : cledeconscience@gmail.com ou par lettre à Clé de Conscience (Baptiste Attimont), 23 Rue des Acacias, 33210 Mazères.

4 – Responsabilité

Clé de Conscience décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Clé de Conscience se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Clé de Conscience ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 – Cookies

Clé de Conscience informe l'Utilisateur qu'elle peut être amenée à utiliser des cookies. Ce dernier accepte expressément l'utilisation des cookies en poursuivant sa navigation sur le site.

Un cookie est un fichier texte susceptible d'être enregistré dans un terminal lors de la consultation d'un service en ligne avec un logiciel de navigation. Un fichier cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur.

Les cookies émis par Clé de Conscience nous permettent d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant notre Site, nous permettant d'améliorer la configuration, l'intérêt, le design et l'ergonomie de nos services d'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte de mémoriser des informations relatives à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site.

Vous pouvez à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés (soit systématiquement, soit selon leur émetteur). Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie puisse être enregistré dans votre terminal.

Attention : tout paramétrage est susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur (Internet Explorer, Firefox, Safari, Google Chrome) est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Vous trouverez ci-dessous des informations concernant les principaux navigateurs.

Google Analytics

Clé de Conscience utilise les fonctions du service d'analyse web Google Analytics (Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043, USA). Google Analytics utilise des cookies. Les informations générées par les cookies relatives à votre utilisation de notre site seront en principe transmises à un serveur de Google aux Etats-Unis et enregistrées sur ce dernier.

Si l'Utilisateur ne souhaite pas transmettre d'informations à Google Analytics, il a la possibilité de télécharger et d'installer ce module sur son navigateur Web. L'Utilisateur peut télécharger le module de désactivation de Google Analytics en cliquant sur ce lien : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr .

Pour plus d'informations au sujet de la confidentialité et de la sécurité liées à Google Analytics, l'Utilisateur peut cliquer sur le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr .

Google AdWords Conversion-Tracking

Clé de Conscience utilise le programme publicitaire en ligne « Google AdWords » et le suivi des conversions. Le suivi des conversions Google est un service d'analyse de Google Inc. (1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043, USA).

Si l'Utilisateur ne souhaite pas participer à ce suivi, il peut refuser cette utilisation en configurant son navigateur. Plus d'informations à ce sujet : https://www.google.com/intl/fr/policies/technologies/ads/ .

Meta (Facebook)

Clé de Conscience utilise le suivi Pixel de Meta (Meta Platforms, Inc. 1 Meta Way, Menlo Park, CA 94025, USA) qui permet de suivre le comportement de l'Utilisateur.

Si l'Utilisateur ne souhaite pas participer à ce suivi, il peut modifier les configurations en cliquant sur ce lien : https://www.facebook.com/ads/website_custom_audiences/ .

Plus d'informations sur la politique de confidentialité de Facebook : https://www.facebook.com/about/privacy/ .

6 – Contenus intégrés à partir d'autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d'autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d'un compte connecté sur leur site web.

7 – Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

Clé de Conscience n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 11 Avril 2022.